Association à but non lucratif n° W642005683
L’association a pour objet la promotion du stud-book Pinto, d’aider les propriétaires de chevaux pies à les inscrire dans le stud-book du cheval Pinto.
P.I.E. France servira d’intermédiaire entre les propriétaires, l’IFCE et CHAPS.
L ‘association permet aussi de répertorier les propriétaires et passionnés de chevaux pies, pour pouvoir par la suite organiser des rencontres, manifestations sportives, des concours modèles et allures, et tout ce qui tourne autour du cheval Pinto.
L’association organisera des cessions d’approbation des reproducteurs dans la race Pinto, ainsi que des labélisations loisirs.
Enfin l’association permet aux éleveurs et étalonniers particuliers ou professionnels de faire connaître leurs élevages et chevaux a travers un relais d’annonces de vente et de reproduction.
L ‘association pourra vendre des articles ou services afin de financer les frais de l’association et permettre la location d’installations pour l’organisation d’évènements.
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Le siège social est fixé à :
2 rue du Couvent
Résidence Saint Pierre, Appartement 5
64870 Escou
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Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 40€ à titre de cotisation.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée de 100€ et une cotisation annuelle 40€ fixée chaque année par l'assemblée générale.
Les membres sympathisants ne versent pas de cotisation, mais n’ont le droit d’assister aux assembles générales et n’ont donc pas de voix délibérantes.
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La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
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Les ressources de l'association comprennent :
Le montant des droits d'entrée et des cotisations;
Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur. »